Déposée le 21 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSS domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 383 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque MSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MSS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.
MSS a également déposé les autres marques suivantes : M.S.S.
MSS, société à responsabilité limitée - 1 rue des Frères Lumière - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France - SIREN 421383019
SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 août 2008 n°2381967 - Publication au BOPI 2008-08-14
Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322695 - Publication au BOPI 2001-04-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699469 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30
Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, micro-ordinateurs, leurs accessoires, à savoir, cartes additionnelles, câbles d'extension, modems, lecteurs de disquettes et de disques audionumériques ; leurs périphériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, disques vidéo, cassettes, cartes magnétiques, bandes magnétiques ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images ; jeux vidéo utilisables seulement avec un écran d'ordinateur ou de télévision, jeux informatiques enregistrés. Services d'entretien et de réparation de matériel informatique. Télécommunications, services de transmission d'informations par voie télématique, messageries électroniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, transmission d'informations. Conseils techniques en informatique, programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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